SCI MODEOUA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 449 309 269, SCI MODEOUA est une SCI créée le 26 juin 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 1227 Le Luizard le Luizard, 01150 Chazey-sur-Ain. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-MICHEL SERRANO en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI MODEOUA
INSEE- Dénomination
- SCI MODEOUA
- SIREN
- 449 309 269
- SIRET (siège)
- 449 309 269 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR08449309269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 309 269
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 juin 2003
- Siège social
- 1227 LE LUIZARD LE LUIZARD, 01150, CHAZEY-SUR-AIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MODEOUA
LOCATION ACHATS D'IMMEUBLES
Finances de SCI MODEOUA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MODEOUA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 juin 2003) · 23 ans
Établissements de SCI MODEOUA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01150 CHAZEY-SUR-AINSiègeActif
449 309 269 00016 · ouvert le 30 juillet 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MODEOUA
INPIComptes annuels de SCI MODEOUA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MODEOUA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MODEOUA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MODEOUA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MODEOUA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MODEOUA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MODEOUA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 juin 2003
Questions fréquentes sur SCI MODEOUA
Quel est le numéro SIREN de SCI MODEOUA ?
Le numéro SIREN de SCI MODEOUA est 449 309 269. Le SIRET de son siège social est 449 309 269 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08449309269.
Qui dirige SCI MODEOUA ?
SCI MODEOUA est dirigée par JEAN-MICHEL SERRANO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MODEOUA ?
Le siège social de SCI MODEOUA est situé 1227 Le Luizard le Luizard, 01150 Chazey-sur-Ain.
SCI MODEOUA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MODEOUA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MODEOUA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MODEOUA.
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