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TITUS

Active
Siren444 935 878SCI70190 BOULTCréée le 27 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
900 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 935 878, TITUS est une SCI créée le 27 janvier 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve Hameau de la Tournolle, 70190 Boult. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-PIERRE BRAND, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de TITUS

Dénomination
TITUS
SIREN
444 935 878
SIRET (siège)
444 935 878 00025
N° TVA intracommunautaire
FR55444935878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 935 878
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
900 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 janvier 2003
Siège social
HAMEAU DE LA TOURNOLLE, 70190, BOULT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TITUS

PROPRIETE, GESTION, ADMINISTRATION, EXPLOITATION ET DISPOSITION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS MARCHAND DE BIENS

Finances de TITUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TITUS

JB

JEAN-PIERRE BRAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 janvier 2003) · 23 ans

JD

JEAN-PIERRE DUFFET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 janvier 2003) · 23 ans

Établissements de TITUS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70190 BOULTSiègeActif

    444 935 878 00025 · ouvert le 20 décembre 2002 · NAF 6820B

  • 70000 VESOULFermé

    444 935 878 00017 · ouvert le 20 décembre 2002 · NAF 702C

Documents juridiques de TITUS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2003

  • Acte

Comptes annuels de TITUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TITUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITUS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TITUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TITUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 2003

Questions fréquentes sur TITUS

Quel est le numéro SIREN de TITUS ?

Le numéro SIREN de TITUS est 444 935 878. Le SIRET de son siège social est 444 935 878 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55444935878.

Qui dirige TITUS ?

TITUS est dirigée par JEAN-PIERRE BRAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TITUS ?

Le siège social de TITUS est situé Hameau de la Tournolle, 70190 Boult.

TITUS est-elle toujours en activité ?

Oui, TITUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TITUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITUS.

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