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TITUS

Active
Siren947 979 175SCI51240 SAINT-GERMAIN-LA-VILLECréée le 10 janvier 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

TITUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 janvier 2023, identifiée par le SIREN 947 979 175. Son siège social est situé 4 Petite Ruelle, 51240 Saint-Germain-la-Ville. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par Françine BRIOIS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de TITUS

Dénomination
TITUS
SIREN
947 979 175
SIRET (siège)
947 979 175 00017
N° TVA intracommunautaire
FR66947979175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 947 979 175
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 janvier 2023
Siège social
4 PETITE RUELLE, 51240, SAINT-GERMAIN-LA-VILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TITUS

Location immobilière

Finances de TITUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TITUS

FB

Françine BRIOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 janvier 2023) · 3 ans

BS

Boris SAUVAGE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 janvier 2023) · 3 ans

Établissements de TITUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51240 SAINT-GERMAIN-LA-VILLESiègeActif

    947 979 175 00017 · ouvert le 07 janvier 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de TITUS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TITUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TITUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITUS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TITUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TITUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-en-Champagne

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-01-10 · Début d'activité : 2023-01-07

  1. création

Questions fréquentes sur TITUS

Quel est le numéro SIREN de TITUS ?

Le numéro SIREN de TITUS est 947 979 175. Le SIRET de son siège social est 947 979 175 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66947979175.

Qui dirige TITUS ?

TITUS est dirigée par Françine BRIOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TITUS ?

Le siège social de TITUS est situé 4 Petite Ruelle, 51240 Saint-Germain-la-Ville.

TITUS est-elle toujours en activité ?

Oui, TITUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TITUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITUS.

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