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TIVAL

Active
Siren393 822 515Société civile69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'ORCréée le 25 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
80,8 k€
Effectif
Non publié

TIVAL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 janvier 1994, identifiée par le SIREN 393 822 515. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Louis Juttet, 69410 Champagne-au-Mont-d'Or. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DANIELLE BERTIN en qualité de autre.

Fiche d'identité de TIVAL

Dénomination
TIVAL
SIREN
393 822 515
SIRET (siège)
393 822 515 00010
N° TVA intracommunautaire
FR88393822515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 822 515
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
80 797,98 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 janvier 1994
Siège social
3 RUE LOUIS JUTTET, 69410, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TIVAL

Acquisition d'un local commercial dépendant d'un immeuble en co-propriété sis à CHAMPAGNE AU MONT D'OR

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de TIVAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TIVAL

DB

DANIELLE BERTIN

Autre

Depuis la création (25 janvier 1994) · 32 ans

FB

FRANCK BONIN

Autre

Depuis la création (25 janvier 1994) · 32 ans

Établissements de TIVAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'ORSiègeActif

    393 822 515 00010 · ouvert le 30 novembre 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de TIVAL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mai 2004

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 1994

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de TIVAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TIVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TIVAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TIVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TIVAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TIVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TIVAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 1994

Questions fréquentes sur TIVAL

Quel est le numéro SIREN de TIVAL ?

Le numéro SIREN de TIVAL est 393 822 515. Le SIRET de son siège social est 393 822 515 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88393822515.

Qui dirige TIVAL ?

TIVAL est dirigée par DANIELLE BERTIN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TIVAL ?

Le siège social de TIVAL est situé 3 rue Louis Juttet, 69410 Champagne-au-Mont-d'Or.

TIVAL est-elle toujours en activité ?

Oui, TIVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TIVAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TIVAL.

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