TMM PASQUIER
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 922 265 921, TMM PASQUIER est une SCI créée le 16 décembre 2022. Elle est domiciliée 5794 Rte du Chinaillon, 74450 Le Grand-Bornand. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par VERONIQUE DEBUISSON en qualité de autre.
Fiche d'identité de TMM PASQUIER
INSEE- Dénomination
- TMM PASQUIER
- SIREN
- 922 265 921
- SIRET (siège)
- 922 265 921 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR39922265921Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 265 921
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 502 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 16 décembre 2022
- Siège social
- 5794 RTE DU CHINAILLON, 74450, LE GRAND-BORNAND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TMM PASQUIER
L'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnellement, de sorte que la société ne pourra pas avoir une activité commerciale d'achat revente), de tous biens et droits immobiliers.
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Finances de TMM PASQUIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TMM PASQUIER
INSEEÉtablissements de TMM PASQUIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74450 LE GRAND-BORNANDSiègeActif
922 265 921 00010 · ouvert le 13 décembre 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de TMM PASQUIER
INPIConformité de TMM PASQUIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TMM PASQUIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant TMM PASQUIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TMM PASQUIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TMM PASQUIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-12-13
- création
Date d'effet : 16 décembre 2022
Questions fréquentes sur TMM PASQUIER
Quel est le numéro SIREN de TMM PASQUIER ?
Le numéro SIREN de TMM PASQUIER est 922 265 921. Le SIRET de son siège social est 922 265 921 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39922265921.
Qui dirige TMM PASQUIER ?
TMM PASQUIER est dirigée par VERONIQUE DEBUISSON, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TMM PASQUIER ?
Le siège social de TMM PASQUIER est situé 5794 Rte du Chinaillon, 74450 Le Grand-Bornand.
TMM PASQUIER est-elle toujours en activité ?
Oui, TMM PASQUIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TMM PASQUIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TMM PASQUIER.
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