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TOAM

Active
Siren890 665 599SCI77000 LIVRY-SUR-SEINECréée le 04 novembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

TOAM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 novembre 2020, identifiée par le SIREN 890 665 599. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 Dom d'Artemis Domaine d'Artemis, 77000 Livry-sur-Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. EMMANUEL ALCOUFFE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de TOAM

Dénomination
TOAM
SIREN
890 665 599
SIRET (siège)
890 665 599 00019
N° TVA intracommunautaire
FR83890665599Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 890 665 599
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 novembre 2020
Siège social
16 DOM D'ARTEMIS DOMAINE D'ARTEMIS, 77000, LIVRY-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOAM

L'Acquisition, la prise en crédit-bail d’immeubles bâtis ou non bâtis, la construction et l’aménagement d'immeubles sur les terrains acquis, l'administration et l’exploitation par bail, location ou autrement desdits immeubles.

Finances de TOAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOAM

EA

EMMANUEL ALCOUFFE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 novembre 2020) · 5 ans

VD

VIRGINIE DUTILLY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 novembre 2020) · 5 ans

Établissements de TOAM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77000 LIVRY-SUR-SEINESiègeActif

    890 665 599 00019 · ouvert le 21 octobre 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de TOAM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 novembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de TOAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TOAM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TOAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOAM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-11-04 · Début d'activité : 2020-10-21

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2020

Questions fréquentes sur TOAM

Quel est le numéro SIREN de TOAM ?

Le numéro SIREN de TOAM est 890 665 599. Le SIRET de son siège social est 890 665 599 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83890665599.

Qui dirige TOAM ?

TOAM est dirigée par EMMANUEL ALCOUFFE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TOAM ?

Le siège social de TOAM est situé 16 Dom d'Artemis Domaine d'Artemis, 77000 Livry-sur-Seine.

TOAM est-elle toujours en activité ?

Oui, TOAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOAM.

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