TOES H
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
TOES H est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2005, identifié par le SIREN 483 241 972. Elle est domiciliée Zac de la Mouchouane residence Vallee de la Sai, 83860 Nans-les-Pins. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de TOES H
INSEE- Dénomination
- TOES H
- SIREN
- 483 241 972
- SIRET (siège)
- 483 241 972 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR12483241972Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 241 972
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 juin 2005
- Siège social
- ZAC DE LA MOUCHOUANE RESIDENCE VALLEE DE LA SAI, 83860, NANS-LES-PINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOES H
Location de logements
Finances de TOES H
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TOES H
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TOES H
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83860 NANS-LES-PINSSiègeActif
483 241 972 00015 · ouvert le 01 juin 2005 · NAF 6820A
Documents juridiques de TOES H
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TOES H
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOES H. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TOES H
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOES H. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOES H n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TOES H
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2005
Questions fréquentes sur TOES H
Quel est le numéro SIREN de TOES H ?
Le numéro SIREN de TOES H est 483 241 972. Le SIRET de son siège social est 483 241 972 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12483241972.
Où se situe le siège social de TOES H ?
Le siège social de TOES H est situé Zac de la Mouchouane residence Vallee de la Sai, 83860 Nans-les-Pins.
TOES H est-elle toujours en activité ?
Oui, TOES H est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOES H est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOES H.
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