TOIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 510 135 130, TOIN est une société civile créée le 29 janvier 2009. Elle est domiciliée LA CHOUASNIERE Chavaignes, 49390 Noyant-Villages. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. LILIAN TOIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de TOIN
INSEE- Dénomination
- TOIN
- SIREN
- 510 135 130
- SIRET (siège)
- 510 135 130 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR27510135130Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 510 135 130
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 29 janvier 2009
- Siège social
- LA CHOUASNIERE Chavaignes, 49390, NOYANT-VILLAGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOIN
Culture céréalière
Finances de TOIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TOIN
INSEEÉtablissements de TOIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49390 NOYANT-VILLAGESSiègeActif
510 135 130 00019 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0111Z
Documents juridiques de TOIN
INPIComptes annuels de TOIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TOIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent TOIN. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce la nullité de l'assignation
Tribunal judiciaire, cTX Gal inf/= 10 000€
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/01149
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 novembre 1992 · N° 89-45.714
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TOIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TOIN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-01-29 · Début d'activité : 2009-01-01
- création
Date d'effet : 29 janvier 2009
Questions fréquentes sur TOIN
Quel est le numéro SIREN de TOIN ?
Le numéro SIREN de TOIN est 510 135 130. Le SIRET de son siège social est 510 135 130 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27510135130.
Qui dirige TOIN ?
TOIN est dirigée par LILIAN TOIN, gérant.
Où se situe le siège social de TOIN ?
Le siège social de TOIN est situé LA CHOUASNIERE Chavaignes, 49390 Noyant-Villages.
TOIN est-elle toujours en activité ?
Oui, TOIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOIN.
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