TOMAS FRANC
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 430 842 666, TOMAS FRANC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1968. Le siège social de l'entreprise se trouve bd Victor Hugo, 34340 Marseillan. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de TOMAS FRANC
INSEE- Dénomination
- TOMAS FRANC
- SIREN
- 430 842 666
- SIRET (siège)
- 430 842 666 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR03430842666Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 842 666
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1968
- Siège social
- BD VICTOR HUGO, 34340, MARSEILLAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOMAS FRANC
Culture de la vigne
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Établissements de TOMAS FRANC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34340 MARSEILLANSiègeActif
430 842 666 00017 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0121Z
Conformité de TOMAS FRANC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOMAS FRANC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOMAS FRANC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TOMAS FRANC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1968
Questions fréquentes sur TOMAS FRANC
Quel est le numéro SIREN de TOMAS FRANC ?
Le numéro SIREN de TOMAS FRANC est 430 842 666. Le SIRET de son siège social est 430 842 666 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03430842666.
Où se situe le siège social de TOMAS FRANC ?
Le siège social de TOMAS FRANC est situé bd Victor Hugo, 34340 Marseillan.
TOMAS FRANC est-elle toujours en activité ?
Oui, TOMAS FRANC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOMAS FRANC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOMAS FRANC.
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