TORTA PAUL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
TORTA PAUL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 septembre 1983, identifié par le SIREN 328 472 857. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Chatelard, 42155 Saint-Leger-sur-Roanne. Son activité principale relève du code NAF 454J.
Fiche d'identité de TORTA PAUL
INSEE- Dénomination
- TORTA PAUL
- SIREN
- 328 472 857
- SIRET (siège)
- 328 472 857 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR45328472857Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 472 857
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 454J
- Date de création
- 23 septembre 1983
- Siège social
- LD LE CHATELARD, 42155, SAINT-LEGER-SUR-ROANNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TORTA PAUL
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Finances de TORTA PAUL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TORTA PAUL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de TORTA PAUL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 42155 SAINT-LEGER-SUR-ROANNESiègeFermé
328 472 857 00015 · ouvert le 23 septembre 1983 · NAF 454J
Documents juridiques de TORTA PAUL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TORTA PAUL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TORTA PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TORTA PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TORTA PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TORTA PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TORTA PAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 septembre 1983
Questions fréquentes sur TORTA PAUL
Quel est le numéro SIREN de TORTA PAUL ?
Le numéro SIREN de TORTA PAUL est 328 472 857. Le SIRET de son siège social est 328 472 857 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45328472857.
Où se situe le siège social de TORTA PAUL ?
Le siège social de TORTA PAUL est situé Ld le Chatelard, 42155 Saint-Leger-sur-Roanne.
TORTA PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, TORTA PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TORTA PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TORTA PAUL.
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