TORTEL CLAUDE
Active0121Z · Culture de la vigne
TORTEL CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1988 sous le numéro SIREN 399 018 647. Le siège social de l'entreprise se trouve Quartier le Jas, 26230 Grignan. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de TORTEL CLAUDE
INSEE- Dénomination
- TORTEL CLAUDE
- SIREN
- 399 018 647
- SIRET (siège)
- 399 018 647 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR02399018647Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 018 647
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1988
- Siège social
- QUARTIER LE JAS, 26230, GRIGNAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TORTEL CLAUDE
Culture de la vigne
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Établissements de TORTEL CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 26230 GRIGNANSiègeFermé
399 018 647 00012 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 0121Z
Conformité de TORTEL CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TORTEL CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TORTEL CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TORTEL CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1988
Questions fréquentes sur TORTEL CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de TORTEL CLAUDE ?
Le numéro SIREN de TORTEL CLAUDE est 399 018 647. Le SIRET de son siège social est 399 018 647 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02399018647.
Où se situe le siège social de TORTEL CLAUDE ?
Le siège social de TORTEL CLAUDE est situé Quartier le Jas, 26230 Grignan.
TORTEL CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, TORTEL CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TORTEL CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TORTEL CLAUDE.
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