TORTEL JEAN
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
TORTEL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1971 sous le numéro SIREN 788 045 557. Son siège social est situé à La Motte-Chalancon (26470). Elle exerce une activité de culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).
Fiche d'identité de TORTEL JEAN
INSEE- Dénomination
- TORTEL JEAN
- SIREN
- 788 045 557
- SIRET (siège)
- 788 045 557 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR12788045557Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 788 045 557
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 01 janvier 1971
- Siège social
- 26470, LA MOTTE-CHALANCON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TORTEL JEAN
Culture de fruits à pépins et à noyau
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Établissements de TORTEL JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26470 LA MOTTE-CHALANCONSiègeActif
788 045 557 00022 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0124Z
- 26470 LA MOTTE-CHALANCONFermé
788 045 557 00014 · ouvert le 01 janvier 1971 · NAF 512A
Conformité de TORTEL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TORTEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TORTEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TORTEL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1971
Questions fréquentes sur TORTEL JEAN
Quel est le numéro SIREN de TORTEL JEAN ?
Le numéro SIREN de TORTEL JEAN est 788 045 557. Le SIRET de son siège social est 788 045 557 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12788045557.
Où se situe le siège social de TORTEL JEAN ?
Le siège social de TORTEL JEAN est situé à La Motte-Chalancon (26470).
TORTEL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, TORTEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1971. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TORTEL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TORTEL JEAN.
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