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TORTOSA PASCAL

Active
Siren441 537 834Entrepreneur individuel97140 CAPESTERRE-DE-MARIE-GALANTECréée le 01 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 441 537 834, TORTOSA PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2002. Son siège social est situé Ld Maillard, 97140 Capesterre-de-Marie-Galante. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de TORTOSA PASCAL

Dénomination
TORTOSA PASCAL
SIREN
441 537 834
SIRET (siège)
441 537 834 00026
N° TVA intracommunautaire
FR41441537834Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 537 834
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 février 2002
Siège social
LD MAILLARD, 97140, CAPESTERRE-DE-MARIE-GALANTE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TORTOSA PASCAL

Location de logements

Finances de TORTOSA PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TORTOSA PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TORTOSA PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 97140 CAPESTERRE-DE-MARIE-GALANTESiègeActif

    441 537 834 00026 · ouvert le 01 février 2020 · NAF 6820A

  • 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESFermé

    441 537 834 00018 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 7112B

Documents juridiques de TORTOSA PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TORTOSA PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TORTOSA PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TORTOSA PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TORTOSA PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TORTOSA PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TORTOSA PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2002

Questions fréquentes sur TORTOSA PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TORTOSA PASCAL ?

Le numéro SIREN de TORTOSA PASCAL est 441 537 834. Le SIRET de son siège social est 441 537 834 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41441537834.

Où se situe le siège social de TORTOSA PASCAL ?

Le siège social de TORTOSA PASCAL est situé Ld Maillard, 97140 Capesterre-de-Marie-Galante.

TORTOSA PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, TORTOSA PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TORTOSA PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TORTOSA PASCAL.

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