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TOSEL

Active
Siren498 525 815SARL91750 NAINVILLE-LES-ROCHESCréée le 14 juin 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,7 k€
Effectif
Non publié

TOSEL est une SARL immatriculée le 14 juin 2007 sous le numéro SIREN 498 525 815. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue de l'Ormoise, 91750 Nainville-les-Roches. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ALAIN DUMONT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de TOSEL

Dénomination
TOSEL
SIREN
498 525 815
SIRET (siège)
498 525 815 00029
N° TVA intracommunautaire
FR29498525815Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 525 815
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 650 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 juin 2007
Siège social
17 RUE DE L'ORMOISE, 91750, NAINVILLE-LES-ROCHES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TOSEL

Loueur d'immeubles.

Finances de TOSEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOSEL

AD

ALAIN DUMONT

Gérant

Depuis la création (14 juin 2007) · 19 ans

Établissements de TOSEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91750 NAINVILLE-LES-ROCHESSiègeActif

    498 525 815 00029 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 6820B

  • 71880 CHATENOY-LE-ROYALFermé

    498 525 815 00011 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de TOSEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2007

  • Acte

Comptes annuels de TOSEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOSEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TOSEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TOSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOSEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Immatriculée le 2021-10-19 · Début d'activité : 2007-10-01

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 2007

Questions fréquentes sur TOSEL

Quel est le numéro SIREN de TOSEL ?

Le numéro SIREN de TOSEL est 498 525 815. Le SIRET de son siège social est 498 525 815 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29498525815.

Qui dirige TOSEL ?

TOSEL est dirigée par ALAIN DUMONT, gérant.

Où se situe le siège social de TOSEL ?

Le siège social de TOSEL est situé 17 rue de l'Ormoise, 91750 Nainville-les-Roches.

TOSEL est-elle toujours en activité ?

Oui, TOSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOSEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOSEL.

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