TOUAREG
ActiveTOUAREG est une SARL immatriculée le 21 septembre 1992 sous le numéro SIREN 379 144 181. Elle est domiciliée 5 rue Prof Felix Gaffiot, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 524A.
Fiche d'identité de TOUAREG
INSEE- Dénomination
- TOUAREG
- SIREN
- 379 144 181
- SIRET (siège)
- 379 144 181 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR79379144181Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 144 181
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524A
- Date de création
- 21 septembre 1992
- Siège social
- 5 RUE PROF FELIX GAFFIOT, 25000, BESANCON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de TOUAREG
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de TOUAREG
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeFermé
379 144 181 00011 · ouvert le 28 août 1990 · NAF 524C
- 39700 FRAISANSFermé
379 144 181 00029 · ouvert le 19 mai 1992 · NAF 524A
Documents juridiques de TOUAREG
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de TOUAREG
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUAREG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
28 décisions de justice publiées en open data mentionnent TOUAREG. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 15 juillet 2026 · N° 25/01614
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPROX - Service civil
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/02670
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Tribunal de commerce, chambre 1-8
Décision du 18 juin 2026 · N° 2026004284
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPROX PROXIMITE
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/00142
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Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX CIVIL
Décision du 29 mai 2026 · N° 23/01946
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Tribunal judiciaire, référé Civil TJ
Décision du 02 avril 2026 · N° 25/00160
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Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 10 mars 2026 · N° 26/00219
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Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/00156
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Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 02 septembre 2025 · N° 2025F00853
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 28 août 2025 · N° 25/00922
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Tribunal judiciaire, droit commun
Décision du 26 août 2025 · N° 24/00582
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Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 30 juin 2025 · N° 24/00646
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES GENERAUX
Décision du 07 mai 2025 · N° 25/01168
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Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 16 avril 2025 · N° 24/03437
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Cour d'appel, cabinet C
Décision du 13 mars 2025 · N° 24/00058
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Décision du 28 novembre 2024 · N° 23/02512
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Tribunal judiciaire, service des référés
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Décision du 20 juin 2024 · N° 22/04116
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Tribunal judiciaire, j.E.X
Décision du 18 juin 2024 · N° 24/02618
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TOUAREG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TOUAREG
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 septembre 1992
Questions fréquentes sur TOUAREG
Quel est le numéro SIREN de TOUAREG ?
Le numéro SIREN de TOUAREG est 379 144 181. Le SIRET de son siège social est 379 144 181 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79379144181.
Où se situe le siège social de TOUAREG ?
Le siège social de TOUAREG est situé 5 rue Prof Felix Gaffiot, 25000 Besancon.
TOUAREG est-elle toujours en activité ?
Oui, TOUAREG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOUAREG est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUAREG.
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