TOUATI KAMEL
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 513 395 996, TOUATI KAMEL est un entrepreneur individuel créé le 3 juin 2025. Elle est domiciliée 114 B RUE Emile Zola, 69150 Décines-Charpieu. TOUATI KAMEL relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de TOUATI KAMEL
INSEE- Dénomination
- TOUATI KAMEL
- SIREN
- 513 395 996
- SIRET (siège)
- 513 395 996 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR78513395996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 395 996
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juin 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 03 juin 2025
- Siège social
- 114 B RUE Emile Zola, 69150, Décines-Charpieu
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOUATI KAMEL
Loueur en meublé non professionnel
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Établissements de TOUATI KAMEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69150 Décines-CharpieuSiègeActif
513 395 996 00020 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820A
Conformité de TOUATI KAMEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUATI KAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOUATI KAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TOUATI KAMEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 juin 2025
Questions fréquentes sur TOUATI KAMEL
Quel est le numéro SIREN de TOUATI KAMEL ?
Le numéro SIREN de TOUATI KAMEL est 513 395 996. Le SIRET de son siège social est 513 395 996 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78513395996.
Où se situe le siège social de TOUATI KAMEL ?
Le siège social de TOUATI KAMEL est situé 114 B RUE Emile Zola, 69150 Décines-Charpieu.
TOUATI KAMEL est-elle toujours en activité ?
Oui, TOUATI KAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOUATI KAMEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUATI KAMEL.
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