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TOUBHANCE GERARD

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Siren323 186 601Entrepreneur individuel57260 ASSENONCOURTCréée le 01 janvier 1976

0150Z · Culture et élevage associés

Enregistré sous le numéro SIREN 323 186 601, TOUBHANCE GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1976. Le siège social de l'entreprise se trouve à Assenoncourt (57260). TOUBHANCE GERARD relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de TOUBHANCE GERARD

Dénomination
TOUBHANCE GERARD
SIREN
323 186 601
SIRET (siège)
323 186 601 00015
N° TVA intracommunautaire
FR01323186601Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 186 601
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 janvier 1976
Siège social
57260, ASSENONCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOUBHANCE GERARD

Culture et élevage associés

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Établissements de TOUBHANCE GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57260 ASSENONCOURTSiègeActif

    323 186 601 00015 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 0150Z

Conformité de TOUBHANCE GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUBHANCE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOUBHANCE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TOUBHANCE GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur TOUBHANCE GERARD

Quel est le numéro SIREN de TOUBHANCE GERARD ?

Le numéro SIREN de TOUBHANCE GERARD est 323 186 601. Le SIRET de son siège social est 323 186 601 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01323186601.

Où se situe le siège social de TOUBHANCE GERARD ?

Le siège social de TOUBHANCE GERARD est situé à Assenoncourt (57260).

TOUBHANCE GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, TOUBHANCE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOUBHANCE GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUBHANCE GERARD.