TOUEILLE FREDERIC

Active

Siren494 168 768Entrepreneur individuel49420 OMBREE D'ANJOUCréée le 01 novembre 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

TOUEILLE FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2006, identifié par le SIREN 494 168 768. Le siège social de l'entreprise se trouve Fontenay, 49420 Ombree d'Anjou. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de TOUEILLE FREDERIC

INSEE

Dénomination: TOUEILLE FREDERIC
SIREN: 494 168 768
SIRET (siège): 494 168 768 00013
N° TVA intracommunautaire: FR26494168768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 494 168 768
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 novembre 2006
Siège social: FONTENAY, 49420, OMBREE D'ANJOU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de TOUEILLE FREDERIC

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de TOUEILLE FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOUEILLE FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOUEILLE FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

49420 OMBREE D'ANJOUSiègeActif
494 168 768 00013 · ouvert le 01 novembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de TOUEILLE FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOUEILLE FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOUEILLE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOUEILLE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUEILLE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOUEILLE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOUEILLE FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 novembre 2006

Questions fréquentes sur TOUEILLE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de TOUEILLE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de TOUEILLE FREDERIC est 494 168 768. Le SIRET de son siège social est 494 168 768 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26494168768.

Où se situe le siège social de TOUEILLE FREDERIC ?

Le siège social de TOUEILLE FREDERIC est situé Fontenay, 49420 Ombree d'Anjou.