TOULOUSE MOTO
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 404 754 756, TOULOUSE MOTO est une SARL créée le 17 avril 1996. Son siège social est situé 0062 av de Lombez, 31300 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 504Z.
Fiche d'identité de TOULOUSE MOTO
INSEE- Dénomination
- TOULOUSE MOTO
- SIREN
- 404 754 756
- SIRET (siège)
- 404 754 756 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR44404754756Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 754 756
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 504Z
- Date de création
- 17 avril 1996
- Siège social
- 0062 AV DE LOMBEZ, 31300, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de TOULOUSE MOTO
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de TOULOUSE MOTO
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 31300 TOULOUSESiègeFermé
404 754 756 00017 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 504Z
Documents juridiques de TOULOUSE MOTO
INPIConformité de TOULOUSE MOTO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOULOUSE MOTO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant TOULOUSE MOTO n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TOULOUSE MOTO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TOULOUSE MOTO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 avril 1996
Questions fréquentes sur TOULOUSE MOTO
Quel est le numéro SIREN de TOULOUSE MOTO ?
Le numéro SIREN de TOULOUSE MOTO est 404 754 756. Le SIRET de son siège social est 404 754 756 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44404754756.
Où se situe le siège social de TOULOUSE MOTO ?
Le siège social de TOULOUSE MOTO est situé 0062 av de Lombez, 31300 Toulouse.
TOULOUSE MOTO est-elle toujours en activité ?
Oui, TOULOUSE MOTO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOULOUSE MOTO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOULOUSE MOTO.
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