TOURTET BERNARD
Active6820A · Location de logements
TOURTET BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2011 sous le numéro SIREN 831 436 944. Son siège social est situé rue Plein Vert Chalet 2, 05500 Laye. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de TOURTET BERNARD
INSEE- Dénomination
- TOURTET BERNARD
- SIREN
- 831 436 944
- SIRET (siège)
- 831 436 944 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR76831436944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 436 944
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 2011
- Siège social
- RUE PLEIN VERT CHALET 2, 05500, LAYE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOURTET BERNARD
Location de logements
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Établissements de TOURTET BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05500 LAYESiègeActif
831 436 944 00019 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 6820A
Conformité de TOURTET BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOURTET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOURTET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TOURTET BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2011
Questions fréquentes sur TOURTET BERNARD
Quel est le numéro SIREN de TOURTET BERNARD ?
Le numéro SIREN de TOURTET BERNARD est 831 436 944. Le SIRET de son siège social est 831 436 944 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76831436944.
Où se situe le siège social de TOURTET BERNARD ?
Le siège social de TOURTET BERNARD est situé rue Plein Vert Chalet 2, 05500 Laye.
TOURTET BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, TOURTET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOURTET BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOURTET BERNARD.
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