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TOUSANIT

Active
Siren334 581 451SARL38230 CHAVANOZCréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 334 581 451, TOUSANIT est une SARL créée le 1er janvier 1986. Son siège social est situé Rte de la Plaine, 38230 Chavanoz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 453E.

Fiche d'identité de TOUSANIT

Dénomination
TOUSANIT
SIREN
334 581 451
SIRET (siège)
334 581 451 00021
N° TVA intracommunautaire
FR05334581451Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 581 451
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
453E
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
RTE DE LA PLAINE, 38230, CHAVANOZ
Établissements
1
Statut
Active

Finances de TOUSANIT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOUSANIT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOUSANIT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38230 CHAVANOZSiègeFermé

    334 581 451 00021 · ouvert le 20 février 1989 · NAF 453E

Documents juridiques de TOUSANIT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 juillet 2000

  • Acte

Comptes annuels de TOUSANIT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOUSANIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOUSANIT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUSANIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TOUSANIT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TOUSANIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOUSANIT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur TOUSANIT

Quel est le numéro SIREN de TOUSANIT ?

Le numéro SIREN de TOUSANIT est 334 581 451. Le SIRET de son siège social est 334 581 451 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05334581451.

Où se situe le siège social de TOUSANIT ?

Le siège social de TOUSANIT est situé Rte de la Plaine, 38230 Chavanoz.

TOUSANIT est-elle toujours en activité ?

Oui, TOUSANIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOUSANIT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUSANIT.

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