TOUSSAINT FREDERIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
TOUSSAINT FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 février 1982 sous le numéro SIREN 320 802 663. Le siège social de l'entreprise se trouve 80 rue de la Liberte, 67600 Kintzheim. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.
Fiche d'identité de TOUSSAINT FREDERIC
INSEE- Dénomination
- TOUSSAINT FREDERIC
- SIREN
- 320 802 663
- SIRET (siège)
- 320 802 663 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR94320802663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 320 802 663
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 03 février 1982
- Siège social
- 80 RUE DE LA LIBERTE, 67600, KINTZHEIM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOUSSAINT FREDERIC
LOUEUR DE FONDS
Finances de TOUSSAINT FREDERIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TOUSSAINT FREDERIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TOUSSAINT FREDERIC
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 67600 KINTZHEIMSiègeFermé
320 802 663 00015 · ouvert le 15 novembre 1981 · NAF 702C
Documents juridiques de TOUSSAINT FREDERIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TOUSSAINT FREDERIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOUSSAINT FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TOUSSAINT FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUSSAINT FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOUSSAINT FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TOUSSAINT FREDERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 février 1982
Questions fréquentes sur TOUSSAINT FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de TOUSSAINT FREDERIC ?
Le numéro SIREN de TOUSSAINT FREDERIC est 320 802 663. Le SIRET de son siège social est 320 802 663 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94320802663.
Où se situe le siège social de TOUSSAINT FREDERIC ?
Le siège social de TOUSSAINT FREDERIC est situé 80 rue de la Liberte, 67600 Kintzheim.
TOUSSAINT FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, TOUSSAINT FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOUSSAINT FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUSSAINT FREDERIC.
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