TOUSSAINT JEAN
Active6820A · Location de logements
TOUSSAINT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 octobre 1970 sous le numéro SIREN 783 421 407. Elle est domiciliée 41 Che du Breuil, 88250 La Bresse. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de TOUSSAINT JEAN
INSEE- Dénomination
- TOUSSAINT JEAN
- SIREN
- 783 421 407
- SIRET (siège)
- 783 421 407 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR17783421407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 783 421 407
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 02 octobre 1970
- Siège social
- 41 CHE DU BREUIL, 88250, LA BRESSE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de TOUSSAINT JEAN
Location de logements
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Établissements de TOUSSAINT JEAN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 88250 LA BRESSESiègeActif
783 421 407 00033 · ouvert le 30 avril 2007 · NAF 6820A
- 88250 LA BRESSEFermé
783 421 407 00017 · ouvert le 03 juin 1970 · NAF 203Z
- 88250 LA BRESSEFermé
783 421 407 00025 · ouvert le 01 juin 1990 · NAF 203Z
Conformité de TOUSSAINT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUSSAINT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOUSSAINT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TOUSSAINT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 octobre 1970
Questions fréquentes sur TOUSSAINT JEAN
Quel est le numéro SIREN de TOUSSAINT JEAN ?
Le numéro SIREN de TOUSSAINT JEAN est 783 421 407. Le SIRET de son siège social est 783 421 407 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17783421407.
Où se situe le siège social de TOUSSAINT JEAN ?
Le siège social de TOUSSAINT JEAN est situé 41 Che du Breuil, 88250 La Bresse.
TOUSSAINT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, TOUSSAINT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1970. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOUSSAINT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUSSAINT JEAN.
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