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TOUTAIN MARCEL

Active
Siren326 414 786Entrepreneur individuel61470 LA FERTE-EN-OUCHECréée le 01 janvier 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TOUTAIN MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1983, identifié par le SIREN 326 414 786. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Vallet, 61470 La Ferte-en-Ouche. Son activité principale relève du code NAF 012A.

Fiche d'identité de TOUTAIN MARCEL

Dénomination
TOUTAIN MARCEL
SIREN
326 414 786
SIRET (siège)
326 414 786 00011
N° TVA intracommunautaire
FR76326414786Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 326 414 786
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
LE VALLET, 61470, LA FERTE-EN-OUCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOUTAIN MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de TOUTAIN MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOUTAIN MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOUTAIN MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 61470 LA FERTE-EN-OUCHESiègeFermé

    326 414 786 00011 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 012A

Documents juridiques de TOUTAIN MARCEL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de TOUTAIN MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOUTAIN MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOUTAIN MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUTAIN MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOUTAIN MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOUTAIN MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur TOUTAIN MARCEL

Quel est le numéro SIREN de TOUTAIN MARCEL ?

Le numéro SIREN de TOUTAIN MARCEL est 326 414 786. Le SIRET de son siège social est 326 414 786 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76326414786.

Où se situe le siège social de TOUTAIN MARCEL ?

Le siège social de TOUTAIN MARCEL est situé Le Vallet, 61470 La Ferte-en-Ouche.

TOUTAIN MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, TOUTAIN MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOUTAIN MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUTAIN MARCEL.

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