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TOUZE PASCAL

Active
Siren395 268 964Entrepreneur individuel14150 OUISTREHAMCréée le 09 mai 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TOUZE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mai 1994, identifié par le SIREN 395 268 964. Elle est domiciliée 27 av du Bois, 14150 Ouistreham. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale.

Fiche d'identité de TOUZE PASCAL

Dénomination
TOUZE PASCAL
SIREN
395 268 964
SIRET (siège)
395 268 964 00040
N° TVA intracommunautaire
FR43395268964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 268 964
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
09 mai 1994
Siège social
27 AV DU BOIS, 14150, OUISTREHAM
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de TOUZE PASCAL

Loueur en meublé non professionnel

Finances de TOUZE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOUZE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOUZE PASCAL

4 établissements, dont 3 en activité.

  • 14150 OUISTREHAMSiègeActif

    395 268 964 00040 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 7022Z

  • 14150 OuistrehamSiègeActif

    395 268 964 00057 · ouvert le 01 septembre 2024 · NAF 6820A

  • 14150 OUISTREHAMActif

    395 268 964 00032 · ouvert le 01 mai 2011 · NAF 7010Z

  • 14150 OUISTREHAMFermé

    395 268 964 00016 · ouvert le 09 mai 1994 · NAF 551A

Documents juridiques de TOUZE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOUZE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOUZE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOUZE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUZE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOUZE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOUZE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mai 1994

Questions fréquentes sur TOUZE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TOUZE PASCAL ?

Le numéro SIREN de TOUZE PASCAL est 395 268 964. Le SIRET de son siège social est 395 268 964 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43395268964.

Où se situe le siège social de TOUZE PASCAL ?

Le siège social de TOUZE PASCAL est situé 27 av du Bois, 14150 Ouistreham.

TOUZE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, TOUZE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOUZE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUZE PASCAL.

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