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TOYES MICHEL

Active
Siren821 702 016Entrepreneur individuel64500 CIBOURECréée le 01 août 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TOYES MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2014 sous le numéro SIREN 821 702 016. Le siège social de l'entreprise se trouve 43 bd d'Abbadie d'Arrast Entree Hegoa, 64500 Ciboure. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de TOYES MICHEL

Dénomination
TOYES MICHEL
SIREN
821 702 016
SIRET (siège)
821 702 016 00014
N° TVA intracommunautaire
FR52821702016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 702 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 août 2014
Siège social
43 BD D'ABBADIE D'ARRAST ENTREE HEGOA, 64500, CIBOURE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOYES MICHEL

Location de logements

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Finances de TOYES MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOYES MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de TOYES MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64500 CIBOURESiègeActif

    821 702 016 00014 · ouvert le 01 août 2014 · NAF 6820A

Documents juridiques de TOYES MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOYES MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOYES MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOYES MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOYES MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOYES MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOYES MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2014

Questions fréquentes sur TOYES MICHEL

Quel est le numéro SIREN de TOYES MICHEL ?

Le numéro SIREN de TOYES MICHEL est 821 702 016. Le SIRET de son siège social est 821 702 016 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52821702016.

Où se situe le siège social de TOYES MICHEL ?

Le siège social de TOYES MICHEL est situé 43 bd d'Abbadie d'Arrast Entree Hegoa, 64500 Ciboure.

TOYES MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, TOYES MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOYES MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOYES MICHEL.

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