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TOZZI JACQUES

Active
Siren804 702 280Entrepreneur individuel90800 BANVILLARSCréée le 01 septembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 804 702 280, TOZZI JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue de la Source, 90800 Banvillars. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de TOZZI JACQUES

Dénomination
TOZZI JACQUES
SIREN
804 702 280
SIRET (siège)
804 702 280 00012
N° TVA intracommunautaire
FR49804702280Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 702 280
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 septembre 2014
Siège social
4 RUE DE LA SOURCE, 90800, BANVILLARS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOZZI JACQUES

Élevage d'autres animaux

Finances de TOZZI JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOZZI JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOZZI JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90800 BANVILLARSSiègeActif

    804 702 280 00012 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 0149Z

Documents juridiques de TOZZI JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOZZI JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOZZI JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOZZI JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOZZI JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOZZI JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOZZI JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2014

Questions fréquentes sur TOZZI JACQUES

Quel est le numéro SIREN de TOZZI JACQUES ?

Le numéro SIREN de TOZZI JACQUES est 804 702 280. Le SIRET de son siège social est 804 702 280 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49804702280.

Où se situe le siège social de TOZZI JACQUES ?

Le siège social de TOZZI JACQUES est situé 4 rue de la Source, 90800 Banvillars.

TOZZI JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, TOZZI JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOZZI JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOZZI JACQUES.

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