CheckersProcédures

TRAM-DESIGN

Active
Siren335 309 969SARL74450 SAINT-JEAN-DE-SIXTCréée le 01 mars 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TRAM-DESIGN est une SARL immatriculée le 1er mars 1986 sous le numéro SIREN 335 309 969. Son siège social est situé Ld la Clairiere, 74450 Saint-Jean-de-Sixt. Son activité principale relève du code NAF 742C.

Fiche d'identité de TRAM-DESIGN

Dénomination
TRAM-DESIGN
SIREN
335 309 969
SIRET (siège)
335 309 969 00012
N° TVA intracommunautaire
FR52335309969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 335 309 969
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
742C
Date de création
01 mars 1986
Siège social
LD LA CLAIRIERE, 74450, SAINT-JEAN-DE-SIXT
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de TRAM-DESIGN

tram-design.fr

Finances de TRAM-DESIGN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TRAM-DESIGN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TRAM-DESIGN

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 74450 SAINT-JEAN-DE-SIXTSiègeFermé

    335 309 969 00012 · ouvert le 01 mars 1986 · NAF 743A

  • 74370 CHARVONNEXFermé

    335 309 969 00038 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 742C

Documents juridiques de TRAM-DESIGN

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 11 février 1997

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1995

  • Acte

Dépôt du 14 avril 1993

  • Acte

Comptes annuels de TRAM-DESIGN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TRAM-DESIGN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TRAM-DESIGN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TRAM-DESIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TRAM-DESIGN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TRAM-DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TRAM-DESIGN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1986

Marques déposées par TRAM-DESIGN

TRAM-DESIGN est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • CARTOOL

    N° 97662028 · Déposée le 29 janvier 1997 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 8, 12, 21 · expirée le 29 janvier 2007

  • TRAM DESIGN

    N° 1744001 · Déposée le 03 octobre 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 42 · expirée le 03 octobre 2010

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur TRAM-DESIGN

Quel est le numéro SIREN de TRAM-DESIGN ?

Le numéro SIREN de TRAM-DESIGN est 335 309 969. Le SIRET de son siège social est 335 309 969 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52335309969.

Où se situe le siège social de TRAM-DESIGN ?

Le siège social de TRAM-DESIGN est situé Ld la Clairiere, 74450 Saint-Jean-de-Sixt.

TRAM-DESIGN est-elle toujours en activité ?

Oui, TRAM-DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TRAM-DESIGN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TRAM-DESIGN.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Saint-Jean-de-Sixt

Toutes les entreprises à Saint-Jean-de-Sixt