TRAMICHEL PATRICK

Active

Siren409 630 522Entrepreneur individuel19490 SAINTE FORTUNADECréée le 31 décembre 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

TRAMICHEL PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1992 sous le numéro SIREN 409 630 522. Son siège social est situé Le Grelet, 19490 Sainte Fortunade. L'entreprise déclare le code NAF 0130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de TRAMICHEL PATRICK

INSEE

Dénomination: TRAMICHEL PATRICK
SIREN: 409 630 522
SIRET (siège): 409 630 522 00012
N° TVA intracommunautaire: FR33409630522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 409 630 522
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0130Z
Date de création: 31 décembre 1992
Siège social: LE GRELET, 19490, SAINTE FORTUNADE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de TRAMICHEL PATRICK

Reproduction de plantes

Finances de TRAMICHEL PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TRAMICHEL PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TRAMICHEL PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

19490 SAINTE FORTUNADESiègeActif
409 630 522 00012 · ouvert le 31 décembre 1992 · NAF 0130Z

Documents juridiques de TRAMICHEL PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TRAMICHEL PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TRAMICHEL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TRAMICHEL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TRAMICHEL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TRAMICHEL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TRAMICHEL PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1992

Questions fréquentes sur TRAMICHEL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de TRAMICHEL PATRICK ?

Le numéro SIREN de TRAMICHEL PATRICK est 409 630 522. Le SIRET de son siège social est 409 630 522 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33409630522.

Où se situe le siège social de TRAMICHEL PATRICK ?

Le siège social de TRAMICHEL PATRICK est situé Le Grelet, 19490 Sainte Fortunade.