TRAN DUC FABRICE
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 822 781 167, TRAN DUC FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2016. Son siège social est situé 2305 Rte de Becquigny, 76570 Limesy. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de TRAN DUC FABRICE
INSEE- Dénomination
- TRAN DUC FABRICE
- SIREN
- 822 781 167
- SIRET (siège)
- 822 781 167 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR33822781167Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 822 781 167
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 mars 2016
- Siège social
- 2305 RTE DE BECQUIGNY, 76570, LIMESY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TRAN DUC FABRICE
Location de logements
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Établissements de TRAN DUC FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76570 LIMESYSiègeActif
822 781 167 00017 · ouvert le 01 mars 2016 · NAF 6820A
Conformité de TRAN DUC FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TRAN DUC FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TRAN DUC FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TRAN DUC FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2016
Questions fréquentes sur TRAN DUC FABRICE
Quel est le numéro SIREN de TRAN DUC FABRICE ?
Le numéro SIREN de TRAN DUC FABRICE est 822 781 167. Le SIRET de son siège social est 822 781 167 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33822781167.
Où se situe le siège social de TRAN DUC FABRICE ?
Le siège social de TRAN DUC FABRICE est situé 2305 Rte de Becquigny, 76570 Limesy.
TRAN DUC FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, TRAN DUC FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TRAN DUC FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TRAN DUC FABRICE.
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