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Tran Sébastien

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Siren931 505 309Entrepreneur individuel75015 ParisCréée le 28 juillet 2024

6820A · Location de logements

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 931 505 309, Tran Sébastien est un entrepreneur individuel créé le 28 juillet 2024. Elle est domiciliée 3 B RUE Rosa Bonheur, 75015 Paris. Tran Sébastien relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de Tran Sébastien

Dénomination
Tran Sébastien
SIREN
931 505 309
SIRET (siège)
931 505 309 00019
N° TVA intracommunautaire
FR65931505309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 931 505 309
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
28 juillet 2024
Siège social
3 B RUE Rosa Bonheur, 75015, Paris
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Tran Sébastien

Location d'un bien meublé non professionnel

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Établissements de Tran Sébastien

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75015 ParisSiègeActif

    931 505 309 00019 · ouvert le 27 juillet 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de Tran Sébastien

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juillet 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de Tran Sébastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Tran Sébastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Tran Sébastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Tran Sébastien

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 juillet 2024

Questions fréquentes sur Tran Sébastien

Quel est le numéro SIREN de Tran Sébastien ?

Le numéro SIREN de Tran Sébastien est 931 505 309. Le SIRET de son siège social est 931 505 309 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65931505309.

Où se situe le siège social de Tran Sébastien ?

Le siège social de Tran Sébastien est situé 3 B RUE Rosa Bonheur, 75015 Paris.

Tran Sébastien est-elle toujours en activité ?

Oui, Tran Sébastien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Tran Sébastien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Tran Sébastien.