TRANCART JACQUES
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 498 810 209, TRANCART JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2007. Son siège social est situé 27 rue de l’Arbre de la Liberte, 28000 Chartres. TRANCART JACQUES relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de TRANCART JACQUES
INSEE- Dénomination
- TRANCART JACQUES
- SIREN
- 498 810 209
- SIRET (siège)
- 498 810 209 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR96498810209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 810 209
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 juillet 2007
- Siège social
- 27 RUE DE L’ARBRE DE LA LIBERTE, 28000, CHARTRES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TRANCART JACQUES
Autre création artistique
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Établissements de TRANCART JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 28000 CHARTRESSiègeActif
498 810 209 00011 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 9003B
Conformité de TRANCART JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TRANCART JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TRANCART JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TRANCART JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2007
Questions fréquentes sur TRANCART JACQUES
Quel est le numéro SIREN de TRANCART JACQUES ?
Le numéro SIREN de TRANCART JACQUES est 498 810 209. Le SIRET de son siège social est 498 810 209 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96498810209.
Où se situe le siège social de TRANCART JACQUES ?
Le siège social de TRANCART JACQUES est situé 27 rue de l’Arbre de la Liberte, 28000 Chartres.
TRANCART JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, TRANCART JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TRANCART JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TRANCART JACQUES.
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