CheckersProcédures

TRANS E'MAILS

Active
Siren392 677 951549938100 GRENOBLECréée le 06 octobre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 392 677 951, TRANS E'MAILS est une 5499 créée le 6 octobre 1993. Elle est domiciliée 93 Crs Liberation - Gen de Gaulle, 38100 Grenoble. Son activité principale relève du code NAF 634C.

Fiche d'identité de TRANS E'MAILS

Dénomination
TRANS E'MAILS
SIREN
392 677 951
SIRET (siège)
392 677 951 00015
N° TVA intracommunautaire
FR02392677951Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 677 951
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
634C
Date de création
06 octobre 1993
Siège social
93 CRS LIBERATION - GEN DE GAULLE, 38100, GRENOBLE
Établissements
2
Statut
Active

Finances de TRANS E'MAILS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TRANS E'MAILS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TRANS E'MAILS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 38100 GRENOBLESiègeFermé

    392 677 951 00015 · ouvert le 06 octobre 1993 · NAF 602L

  • 38100 GRENOBLEFermé

    392 677 951 00023 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 634C

Documents juridiques de TRANS E'MAILS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 février 1996

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 1993

  • Acte

Comptes annuels de TRANS E'MAILS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TRANS E'MAILS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TRANS E'MAILS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TRANS E'MAILS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TRANS E'MAILS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TRANS E'MAILS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TRANS E'MAILS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 octobre 1993

Questions fréquentes sur TRANS E'MAILS

Quel est le numéro SIREN de TRANS E'MAILS ?

Le numéro SIREN de TRANS E'MAILS est 392 677 951. Le SIRET de son siège social est 392 677 951 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02392677951.

Où se situe le siège social de TRANS E'MAILS ?

Le siège social de TRANS E'MAILS est situé 93 Crs Liberation - Gen de Gaulle, 38100 Grenoble.

TRANS E'MAILS est-elle toujours en activité ?

Oui, TRANS E'MAILS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TRANS E'MAILS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TRANS E'MAILS.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Grenoble

Toutes les entreprises à Grenoble