TREBOSC DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
TREBOSC DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2009 sous le numéro SIREN 513 750 844. Son siège social est situé 275 Rte de Seysses Bat C6 - Apt 970, 31100 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de TREBOSC DAVID
INSEE- Dénomination
- TREBOSC DAVID
- SIREN
- 513 750 844
- SIRET (siège)
- 513 750 844 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR47513750844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 750 844
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 juillet 2009
- Siège social
- 275 RTE DE SEYSSES BAT C6 - APT 970, 31100, TOULOUSE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de TREBOSC DAVID
Location de logements
Finances de TREBOSC DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TREBOSC DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TREBOSC DAVID
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 31100 TOULOUSESiègeActif
513 750 844 00021 · ouvert le 02 novembre 2021 · NAF 6820A
- 31320 Castanet-TolosanActif
513 750 844 00039 · ouvert le 01 juillet 2024 · NAF 6820A
- 31320 CASTANET-TOLOSANFermé
513 750 844 00013 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 6201Z
Documents juridiques de TREBOSC DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TREBOSC DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TREBOSC DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TREBOSC DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TREBOSC DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TREBOSC DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TREBOSC DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2009
Questions fréquentes sur TREBOSC DAVID
Quel est le numéro SIREN de TREBOSC DAVID ?
Le numéro SIREN de TREBOSC DAVID est 513 750 844. Le SIRET de son siège social est 513 750 844 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47513750844.
Où se situe le siège social de TREBOSC DAVID ?
Le siège social de TREBOSC DAVID est situé 275 Rte de Seysses Bat C6 - Apt 970, 31100 Toulouse.
TREBOSC DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, TREBOSC DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TREBOSC DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TREBOSC DAVID.
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