TREFAULT Caroline

Active

Siren993 061 308Entrepreneur individuel74100 Ville-la-GrandCréée le 23 octobre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 993 061 308, TREFAULT Caroline est un entrepreneur individuel créé le 23 octobre 2025. Elle est domiciliée 6 B RUE pasteur Résidence Orre 2, 74100 Ville-la-Grand. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de TREFAULT Caroline

INSEE

Dénomination: TREFAULT Caroline
SIREN: 993 061 308
SIRET (siège): 993 061 308 00017
N° TVA intracommunautaire: FR44993061308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 993 061 308
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 23 octobre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 23 octobre 2025
Siège social: 6 B RUE pasteur Résidence Orre 2, 74100, Ville-la-Grand
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de TREFAULT Caroline

Location de logements

Finances de TREFAULT Caroline

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TREFAULT Caroline

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TREFAULT Caroline

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74100 Ville-la-GrandSiègeActif
993 061 308 00017 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de TREFAULT Caroline

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TREFAULT Caroline

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TREFAULT Caroline. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TREFAULT Caroline

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TREFAULT Caroline. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TREFAULT Caroline n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TREFAULT Caroline

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

23 octobre 2025création
Date d'effet : 23 octobre 2025

Questions fréquentes sur TREFAULT Caroline

Quel est le numéro SIREN de TREFAULT Caroline ?

Le numéro SIREN de TREFAULT Caroline est 993 061 308. Le SIRET de son siège social est 993 061 308 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44993061308.

Où se situe le siège social de TREFAULT Caroline ?

Le siège social de TREFAULT Caroline est situé 6 B RUE pasteur Résidence Orre 2, 74100 Ville-la-Grand.