TREFOUEL JACQUES

Active

Siren730 401 940Entrepreneur individuel76000 ROUENCréée le 01 janvier 1973

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

TREFOUEL JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1973 sous le numéro SIREN 730 401 940. Elle est domiciliée 2 Pl de la Pucelle d’Orleans, 76000 Rouen. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de TREFOUEL JACQUES

INSEE

Dénomination: TREFOUEL JACQUES
SIREN: 730 401 940
SIRET (siège): 730 401 940 00012
N° TVA intracommunautaire: FR82730401940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 730 401 940
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 janvier 1973
Siège social: 2 PL DE LA PUCELLE D’ORLEANS, 76000, ROUEN
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de TREFOUEL JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de TREFOUEL JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TREFOUEL JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TREFOUEL JACQUES

INSEE

3 établissements, dont 2 en activité.

76000 ROUENSiègeActif
730 401 940 00012 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6820B
76000 ROUENActif
730 401 940 00046 · ouvert le 02 mars 1988 · NAF 6820B
66420 LE BARCARESFermé
730 401 940 00038 · ouvert le 20 décembre 1982 · NAF 702A

Documents juridiques de TREFOUEL JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TREFOUEL JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TREFOUEL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TREFOUEL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TREFOUEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TREFOUEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TREFOUEL JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1973

Questions fréquentes sur TREFOUEL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de TREFOUEL JACQUES ?

Le numéro SIREN de TREFOUEL JACQUES est 730 401 940. Le SIRET de son siège social est 730 401 940 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82730401940.

Où se situe le siège social de TREFOUEL JACQUES ?

Le siège social de TREFOUEL JACQUES est situé 2 Pl de la Pucelle d’Orleans, 76000 Rouen.