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TROC BUGISTE

Active
Siren398 741 876SARL01350 CULOZ-BEONCréée le 01 novembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 398 741 876, TROC BUGISTE est une SARL créée le 1er novembre 1994. Elle est domiciliée rue du Stade, 01350 Culoz-Beon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 525Z.

Fiche d'identité de TROC BUGISTE

Dénomination
TROC BUGISTE
SIREN
398 741 876
SIRET (siège)
398 741 876 00013
N° TVA intracommunautaire
FR09398741876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 741 876
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
525Z
Date de création
01 novembre 1994
Siège social
RUE DU STADE, 01350, CULOZ-BEON
Établissements
1
Statut
Active

Finances de TROC BUGISTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TROC BUGISTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TROC BUGISTE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01350 CULOZ-BEONSiègeFermé

    398 741 876 00013 · ouvert le 01 novembre 1994 · NAF 525Z

Documents juridiques de TROC BUGISTE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mars 1996

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 1994

  • Acte

Comptes annuels de TROC BUGISTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROC BUGISTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TROC BUGISTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROC BUGISTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TROC BUGISTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TROC BUGISTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TROC BUGISTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1994

Questions fréquentes sur TROC BUGISTE

Quel est le numéro SIREN de TROC BUGISTE ?

Le numéro SIREN de TROC BUGISTE est 398 741 876. Le SIRET de son siège social est 398 741 876 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09398741876.

Où se situe le siège social de TROC BUGISTE ?

Le siège social de TROC BUGISTE est situé rue du Stade, 01350 Culoz-Beon.

TROC BUGISTE est-elle toujours en activité ?

Oui, TROC BUGISTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TROC BUGISTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROC BUGISTE.

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