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TROCME PASCAL

Active
Siren380 169 326Entrepreneur individuel44690 LA HAIE-FOUASSIERECréée le 10 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TROCME PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 décembre 1990, identifié par le SIREN 380 169 326. Son siège social est situé 16 rue du Patis, 44690 La Haie-Fouassiere. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de TROCME PASCAL

Dénomination
TROCME PASCAL
SIREN
380 169 326
SIRET (siège)
380 169 326 00036
N° TVA intracommunautaire
FR32380169326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 169 326
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 décembre 1990
Siège social
16 RUE DU PATIS, 44690, LA HAIE-FOUASSIERE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de TROCME PASCAL

Location de logements

Finances de TROCME PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TROCME PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TROCME PASCAL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 44690 LA HAIE-FOUASSIERESiègeActif

    380 169 326 00036 · ouvert le 14 mars 2012 · NAF 6820A

  • 50000 SAINT-LOFermé

    380 169 326 00010 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 5610A

  • 50170 BEAUVOIRFermé

    380 169 326 00028 · ouvert le 02 juin 2008 · NAF 7010Z

  • 50170 PONTORSONFermé

    380 169 326 00044 · ouvert le 25 janvier 2019 · NAF 6831Z

Documents juridiques de TROCME PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TROCME PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROCME PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TROCME PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROCME PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TROCME PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TROCME PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 1990

Questions fréquentes sur TROCME PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TROCME PASCAL ?

Le numéro SIREN de TROCME PASCAL est 380 169 326. Le SIRET de son siège social est 380 169 326 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32380169326.

Où se situe le siège social de TROCME PASCAL ?

Le siège social de TROCME PASCAL est situé 16 rue du Patis, 44690 La Haie-Fouassiere.

TROCME PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, TROCME PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TROCME PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROCME PASCAL.

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