TROIS B
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
TROIS B est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 septembre 1990, identifiée par le SIREN 379 406 762. Elle est domiciliée Rte de Tiragon Imm Tilt Center Ld Caulour, 06370 Mouans-Sartoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par Philippe BAUDRAND en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de TROIS B
INSEE- Dénomination
- TROIS B
- SIREN
- 379 406 762
- SIRET (siège)
- 379 406 762 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR85379406762Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 406 762
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 27 septembre 1990
- Siège social
- RTE DE TIRAGON IMM TILT CENTER LD CAULOUR, 06370, MOUANS-SARTOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TROIS B
Acquisition, construction de locaux en vue de les louer
Finances de TROIS B
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TROIS B
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 septembre 1990) · 36 ans
Établissements de TROIS B
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06370 MOUANS-SARTOUXSiègeActif
379 406 762 00011 · ouvert le 02 juillet 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de TROIS B
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TROIS B
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROIS B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TROIS B
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROIS B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent TROIS B. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 24 octobre 2025 · N° 2025068257
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 22 octobre 2025 · N° 2025083089
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E et Procédure accélérée au fond
Décision du 18 septembre 2025 · N° 2025010937
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 02 septembre 2025 · N° 23/01610
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch civ. 1-4 construction
Décision du 05 mars 2024 · N° 23/00267
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TROIS B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TROIS B
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 septembre 1990
Questions fréquentes sur TROIS B
Quel est le numéro SIREN de TROIS B ?
Le numéro SIREN de TROIS B est 379 406 762. Le SIRET de son siège social est 379 406 762 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85379406762.
Qui dirige TROIS B ?
TROIS B est dirigée par Philippe BAUDRAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TROIS B ?
Le siège social de TROIS B est situé Rte de Tiragon Imm Tilt Center Ld Caulour, 06370 Mouans-Sartoux.
TROIS B est-elle toujours en activité ?
Oui, TROIS B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TROIS B est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROIS B.
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