TROIS B
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 504 592 049, TROIS B est une société civile créée le 6 juin 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 156 rue des Bougeries, 01210 Ornex. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MAHMOUD DANDAN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de TROIS B
INSEE- Dénomination
- TROIS B
- SIREN
- 504 592 049
- SIRET (siège)
- 504 592 049 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR76504592049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 592 049
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 juin 2008
- Siège social
- 156 RUE DES BOUGERIES, 01210, ORNEX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TROIS B
Acquisition, construction, propriété, gestion, administration par voie de location ou autrement, de tous immeubles et/ou droits immobiliers. Emprunt avec ou sans constitution de garanties.
Finances de TROIS B
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TROIS B
INSEEÉtablissements de TROIS B
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01210 ORNEXSiègeActif
504 592 049 00028 · ouvert le 15 juin 2008 · NAF 6820B
- 01210 FERNEY-VOLTAIREFermé
504 592 049 00010 · ouvert le 15 juin 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de TROIS B
INPIComptes annuels de TROIS B
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROIS B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TROIS B
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROIS B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent TROIS B. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 24 octobre 2025 · N° 2025068257
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 22 octobre 2025 · N° 2025083089
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E et Procédure accélérée au fond
Décision du 18 septembre 2025 · N° 2025010937
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 02 septembre 2025 · N° 23/01610
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch civ. 1-4 construction
Décision du 05 mars 2024 · N° 23/00267
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TROIS B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TROIS B
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 06 juin 2008
Questions fréquentes sur TROIS B
Quel est le numéro SIREN de TROIS B ?
Le numéro SIREN de TROIS B est 504 592 049. Le SIRET de son siège social est 504 592 049 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76504592049.
Qui dirige TROIS B ?
TROIS B est dirigée par MAHMOUD DANDAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TROIS B ?
Le siège social de TROIS B est situé 156 rue des Bougeries, 01210 Ornex.
TROIS B est-elle toujours en activité ?
Oui, TROIS B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TROIS B est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROIS B.
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