TROIS BRANCHES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
TROIS BRANCHES est une société civile immatriculée le 1er septembre 2023 sous le numéro SIREN 978 900 595. Elle est domiciliée 6 allée des Archers., 59700 Marcq-en-Baroeul. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par Christophe DUHAMEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de TROIS BRANCHES
INSEE- Dénomination
- TROIS BRANCHES
- SIREN
- 978 900 595
- SIRET (siège)
- 978 900 595 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR25978900595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 978 900 595
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 septembre 2023
- Siège social
- 6 ALLÉE DES ARCHERS., 59700, MARCQ-EN-BAROEUL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TROIS BRANCHES
L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous les immeubles bâtis ou non bâtis, dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'apport, d'échange ou autrement.
Finances de TROIS BRANCHES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TROIS BRANCHES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 septembre 2023) · 3 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 septembre 2023) · 3 ans
Établissements de TROIS BRANCHES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59700 MARCQ-EN-BAROEULSiègeActif
978 900 595 00015 · ouvert le 13 juillet 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de TROIS BRANCHES
INPIComptes annuels de TROIS BRANCHES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROIS BRANCHES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TROIS BRANCHES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROIS BRANCHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent TROIS BRANCHES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 11 décembre 2024 · N° 22/19097
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 16 mai 2023 · N° 21/21189
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 08 février 2005 · N° 02-18.924
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 décembre 2004 · N° 03-12.093
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 28 septembre 2004 · N° 03-10.810
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 février 2002 · N° 98-18.919
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 01 février 2000 · N° 97-13.315
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 juillet 1999 · N° 97-19.478
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 janvier 1999 · N° 96-21.109
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 mai 1997 · N° 95-15.592
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 novembre 1994 · N° 92-17.863
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 juin 1990 · N° 89-11.457
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 juin 1989 · N° 87-12.992
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TROIS BRANCHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TROIS BRANCHES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-09-01 · Début d'activité : 2023-07-13
- création
Date d'effet : 01 septembre 2023
Questions fréquentes sur TROIS BRANCHES
Quel est le numéro SIREN de TROIS BRANCHES ?
Le numéro SIREN de TROIS BRANCHES est 978 900 595. Le SIRET de son siège social est 978 900 595 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25978900595.
Qui dirige TROIS BRANCHES ?
TROIS BRANCHES est dirigée par Christophe DUHAMEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TROIS BRANCHES ?
Le siège social de TROIS BRANCHES est situé 6 allée des Archers., 59700 Marcq-en-Baroeul.
TROIS BRANCHES est-elle toujours en activité ?
Oui, TROIS BRANCHES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TROIS BRANCHES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROIS BRANCHES.
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