TROIS CHENES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 115 k€
- Effectif
- Non publié
TROIS CHENES est une SCI immatriculée le 6 décembre 2002 sous le numéro SIREN 444 396 667. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 rue Moreau-Duchesne, 77910 Varreddes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL GREUZAT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de TROIS CHENES
INSEE- Dénomination
- TROIS CHENES
- SIREN
- 444 396 667
- SIRET (siège)
- 444 396 667 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR91444396667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 396 667
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 115 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 décembre 2002
- Siège social
- 40 RUE MOREAU-DUCHESNE, 77910, VARREDDES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TROIS CHENES
acquisition gestion administration propriété et plus généralement l'exploitation par bail location.
Finances de TROIS CHENES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TROIS CHENES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (06 décembre 2002) · 23 ans
Établissements de TROIS CHENES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77910 VARREDDESSiègeActif
444 396 667 00016 · ouvert le 06 décembre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de TROIS CHENES
INPIComptes annuels de TROIS CHENES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROIS CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TROIS CHENES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROIS CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent TROIS CHENES. Elles s'échelonnent de 2011 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale-2ème sect
Décision du 27 novembre 2025 · N° 25/01997
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale-2ème sect
Décision du 02 juin 2025 · N° 23/02560
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, sCHILTIGHEIM Civil
Décision du 27 mai 2025 · N° 24/09948
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, iLLKIRCH Civil
Décision du 23 avril 2025 · N° 24/08313
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 26 février 2025 · N° 22/02952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 19 décembre 2024 · N° 23/00900
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 05 juin 2024 · N° 22/02952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 17 avril 2024 · N° 21/04692
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 08 février 2024 · N° 24/00001
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 07 février 2024 · N° 22/02952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 31 mai 2023 · N° 20/06607
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 17 mai 2023 · N° 22/00542
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 05 octobre 2022 · N° 22/01305
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 05 octobre 2011 · N° 09/05523
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TROIS CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TROIS CHENES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 décembre 2002
Questions fréquentes sur TROIS CHENES
Quel est le numéro SIREN de TROIS CHENES ?
Le numéro SIREN de TROIS CHENES est 444 396 667. Le SIRET de son siège social est 444 396 667 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91444396667.
Qui dirige TROIS CHENES ?
TROIS CHENES est dirigée par MICHEL GREUZAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TROIS CHENES ?
Le siège social de TROIS CHENES est situé 40 rue Moreau-Duchesne, 77910 Varreddes.
TROIS CHENES est-elle toujours en activité ?
Oui, TROIS CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TROIS CHENES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROIS CHENES.
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