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TROIS EPIS

Active
Siren750 088 494Société civile06370 MOUANS-SARTOUXCréée le 07 mars 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

TROIS EPIS est une société civile immatriculée le 7 mars 2012 sous le numéro SIREN 750 088 494. Elle est domiciliée 62 Che des Lys, 06370 Mouans-Sartoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. BEATRICE BOURGAT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de TROIS EPIS

Dénomination
TROIS EPIS
SIREN
750 088 494
SIRET (siège)
750 088 494 00018
N° TVA intracommunautaire
FR33750088494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 750 088 494
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
07 mars 2012
Siège social
62 CHE DES LYS, 06370, MOUANS-SARTOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TROIS EPIS

Support de patrimoine familial immobilier sans activité de location

Finances de TROIS EPIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TROIS EPIS

BB

BEATRICE BOURGAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 mars 2012) · 14 ans

CM

CELINE MOTTOLA

Autre

Depuis la création (07 mars 2012) · 14 ans

JM

JEAN-PAUL MOTTOLA

Autre

Depuis la création (07 mars 2012) · 14 ans

AM

AMANDINE MOTTOLA

Autre

Depuis la création (07 mars 2012) · 14 ans

MM

MARIE-PAULINE MOTTOLA

Autre

Depuis la création (07 mars 2012) · 14 ans

Établissements de TROIS EPIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06370 MOUANS-SARTOUXSiègeActif

    750 088 494 00018 · ouvert le 02 avril 2012 · NAF 6832A

Documents juridiques de TROIS EPIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mars 2012

  • Acte

Comptes annuels de TROIS EPIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROIS EPIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TROIS EPIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROIS EPIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent TROIS EPIS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TROIS EPIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TROIS EPIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-04-02

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 2012

Questions fréquentes sur TROIS EPIS

Quel est le numéro SIREN de TROIS EPIS ?

Le numéro SIREN de TROIS EPIS est 750 088 494. Le SIRET de son siège social est 750 088 494 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33750088494.

Qui dirige TROIS EPIS ?

TROIS EPIS est dirigée par BEATRICE BOURGAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TROIS EPIS ?

Le siège social de TROIS EPIS est situé 62 Che des Lys, 06370 Mouans-Sartoux.

TROIS EPIS est-elle toujours en activité ?

Oui, TROIS EPIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TROIS EPIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROIS EPIS.

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