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TROIS FRERES

Active
Siren453 983 033SCI13690 GRAVESONCréée le 07 juin 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions25 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
75,0 k€
Effectif
Non publié

TROIS FRERES est une SCI immatriculée le 7 juin 2004 sous le numéro SIREN 453 983 033. Elle est domiciliée 12 av du Lieutenant Atger, 13690 Graveson. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par STEPHANE MUSCAT, gérant.

Fiche d'identité de TROIS FRERES

Dénomination
TROIS FRERES
SIREN
453 983 033
SIRET (siège)
453 983 033 00011
N° TVA intracommunautaire
FR47453983033Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 983 033
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
75 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
07 juin 2004
Siège social
12 AV DU LIEUTENANT ATGER, 13690, GRAVESON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TROIS FRERES

Exploitation par bail ou autrement

Finances de TROIS FRERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TROIS FRERES

SM

STEPHANE MUSCAT

Gérant

Depuis la création (07 juin 2004) · 22 ans

CM

CHARLES MUSCAT

Gérant

Depuis la création (07 juin 2004) · 22 ans

Établissements de TROIS FRERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13690 GRAVESONSiègeActif

    453 983 033 00011 · ouvert le 26 mai 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de TROIS FRERES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2004

  • Acte

Comptes annuels de TROIS FRERES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROIS FRERES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TROIS FRERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROIS FRERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

25 décisions de justice publiées en open data mentionnent TROIS FRERES. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TROIS FRERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TROIS FRERES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 juin 2004

Questions fréquentes sur TROIS FRERES

Quel est le numéro SIREN de TROIS FRERES ?

Le numéro SIREN de TROIS FRERES est 453 983 033. Le SIRET de son siège social est 453 983 033 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47453983033.

Qui dirige TROIS FRERES ?

TROIS FRERES est dirigée par STEPHANE MUSCAT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TROIS FRERES ?

Le siège social de TROIS FRERES est situé 12 av du Lieutenant Atger, 13690 Graveson.

TROIS FRERES est-elle toujours en activité ?

Oui, TROIS FRERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TROIS FRERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROIS FRERES.

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