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TROISEL

Active
Siren538 824 533549935410 DOMLOUPCréée le 28 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions19 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

TROISEL est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 2011, identifiée par le SIREN 538 824 533. Le siège social de l'entreprise se trouve za du Gifard, 35410 Domloup. Son activité principale relève du code NAF 2562B. LUCIEN LECURIEUX LAFAYETTE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de TROISEL

Dénomination
TROISEL
SIREN
538 824 533
SIRET (siège)
538 824 533 00011
N° TVA intracommunautaire
FR39538824533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 824 533
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
5499
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
2562B
Date de création
28 décembre 2011
Siège social
ZA DU GIFARD, 35410, DOMLOUP
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TROISEL

usinage travail des métaux construction mécanique et mécanique générale

Finances de TROISEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TROISEL

LL

LUCIEN LECURIEUX LAFAYETTE

Gérant

Depuis la création (28 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de TROISEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35410 DOMLOUPSiègeActif

    538 824 533 00011 · ouvert le 02 janvier 2012 · NAF 2562B

Documents juridiques de TROISEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de TROISEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROISEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TROISEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROISEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent TROISEL. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TROISEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TROISEL

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  15. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-28 · Début d'activité : 2012-01-02

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2011

Questions fréquentes sur TROISEL

Quel est le numéro SIREN de TROISEL ?

Le numéro SIREN de TROISEL est 538 824 533. Le SIRET de son siège social est 538 824 533 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39538824533.

Qui dirige TROISEL ?

TROISEL est dirigée par LUCIEN LECURIEUX LAFAYETTE, gérant.

Où se situe le siège social de TROISEL ?

Le siège social de TROISEL est situé za du Gifard, 35410 Domloup.

TROISEL est-elle toujours en activité ?

Oui, TROISEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TROISEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROISEL.

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