TROMBERT FRANCOIS
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 412 703 969, TROMBERT FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Clos Fleuri, 74260 Les Gets. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.
Fiche d'identité de TROMBERT FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- TROMBERT FRANCOIS
- SIREN
- 412 703 969
- SIRET (siège)
- 412 703 969 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR39412703969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 703 969
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- LE CLOS FLEURI, 74260, LES GETS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TROMBERT FRANCOIS
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Établissements de TROMBERT FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74260 LES GETSSiègeFermé
412 703 969 00011 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 011A
Conformité de TROMBERT FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROMBERT FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TROMBERT FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TROMBERT FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur TROMBERT FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de TROMBERT FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de TROMBERT FRANCOIS est 412 703 969. Le SIRET de son siège social est 412 703 969 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39412703969.
Où se situe le siège social de TROMBERT FRANCOIS ?
Le siège social de TROMBERT FRANCOIS est situé Le Clos Fleuri, 74260 Les Gets.
TROMBERT FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, TROMBERT FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TROMBERT FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROMBERT FRANCOIS.
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