TRONCHET CLEMENCE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 437 684 582, TRONCHET CLEMENCE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve 110 Imp du Grand Clos, 74700 Domancy. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de TRONCHET CLEMENCE
INSEE- Dénomination
- TRONCHET CLEMENCE
- SIREN
- 437 684 582
- SIRET (siège)
- 437 684 582 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR66437684582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 684 582
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1999
- Siège social
- 110 IMP DU GRAND CLOS, 74700, DOMANCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TRONCHET CLEMENCE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de TRONCHET CLEMENCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74700 DOMANCYSiègeActif
437 684 582 00012 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 6820B
Conformité de TRONCHET CLEMENCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TRONCHET CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TRONCHET CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TRONCHET CLEMENCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1999
Questions fréquentes sur TRONCHET CLEMENCE
Quel est le numéro SIREN de TRONCHET CLEMENCE ?
Le numéro SIREN de TRONCHET CLEMENCE est 437 684 582. Le SIRET de son siège social est 437 684 582 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66437684582.
Où se situe le siège social de TRONCHET CLEMENCE ?
Le siège social de TRONCHET CLEMENCE est situé 110 Imp du Grand Clos, 74700 Domancy.
TRONCHET CLEMENCE est-elle toujours en activité ?
Oui, TRONCHET CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TRONCHET CLEMENCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TRONCHET CLEMENCE.
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