TRONEL FABRICE
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 512 899 360, TRONEL FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Champs, 42600 Mornand-en-Forez. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de TRONEL FABRICE
INSEE- Dénomination
- TRONEL FABRICE
- SIREN
- 512 899 360
- SIRET (siège)
- 512 899 360 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR90512899360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 899 360
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 avril 2009
- Siège social
- LD CHAMPS, 42600, MORNAND-EN-FOREZ
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TRONEL FABRICE
Location de logements
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Établissements de TRONEL FABRICE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 42600 MORNAND-EN-FOREZSiègeActif
512 899 360 00022 · ouvert le 01 juin 2018 · NAF 6820A
- 63660 SAINT-ANTHEMEActif
512 899 360 00014 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 6820A
Conformité de TRONEL FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TRONEL FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TRONEL FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TRONEL FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2009
Questions fréquentes sur TRONEL FABRICE
Quel est le numéro SIREN de TRONEL FABRICE ?
Le numéro SIREN de TRONEL FABRICE est 512 899 360. Le SIRET de son siège social est 512 899 360 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90512899360.
Où se situe le siège social de TRONEL FABRICE ?
Le siège social de TRONEL FABRICE est situé Ld Champs, 42600 Mornand-en-Forez.
TRONEL FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, TRONEL FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TRONEL FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TRONEL FABRICE.
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