TROQUET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
TROQUET est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juin 1996, identifiée par le SIREN 404 922 015. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 B bd 38b bd Camille Dagonneau, 58640 Varennes Vauzelles. L'entreprise déclare le code NAF 502Z comme activité principale.
Fiche d'identité de TROQUET
INSEE- Dénomination
- TROQUET
- SIREN
- 404 922 015
- SIRET (siège)
- 404 922 015 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR40404922015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 922 015
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 502Z
- Date de création
- 03 juin 1996
- Siège social
- 38 B BD 38B BD CAMILLE DAGONNEAU, 58640, VARENNES VAUZELLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de TROQUET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TROQUET
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TROQUET
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 58640 VARENNES VAUZELLESSiègeFermé
404 922 015 00015 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 502Z
Documents juridiques de TROQUET
INPIComptes annuels de TROQUET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROQUET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TROQUET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROQUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent TROQUET. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 03 juin 2026 · N° 2024F00335
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE DES AFFAIRES NOUVELLES (ASSIGNATIONS PROCEDURES COL
Décision du 03 juin 2025 · N° 2025003697
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 07 mai 2025 · N° 2024F00335
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 06 mars 2024 · N° 23/56469
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 28 avril 2022 · N° 18/03846
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 novembre 2017 · N° 16-21.257
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TROQUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TROQUET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 juin 1996
Questions fréquentes sur TROQUET
Quel est le numéro SIREN de TROQUET ?
Le numéro SIREN de TROQUET est 404 922 015. Le SIRET de son siège social est 404 922 015 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40404922015.
Où se situe le siège social de TROQUET ?
Le siège social de TROQUET est situé 38 B bd 38b bd Camille Dagonneau, 58640 Varennes Vauzelles.
TROQUET est-elle toujours en activité ?
Oui, TROQUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TROQUET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROQUET.
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