TROUBAT CATHERINE

Active

Siren941 081 572Entrepreneur individuel10160 Aix-Villemaur-PâlisCréée le 26 février 2025

3299Z · Autres activités manufacturières n.c.a.

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

TROUBAT CATHERINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 février 2025, identifié par le SIREN 941 081 572. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 RTE des Buttes DRUISY, 10160 Aix-Villemaur-Pâlis. Son activité principale est autres activités manufacturières n.c.a. (code NAF 3299Z).

Fiche d'identité de TROUBAT CATHERINE

INSEE

Dénomination: TROUBAT CATHERINE
SIREN: 941 081 572
SIRET (siège): 941 081 572 00013
N° TVA intracommunautaire: FR73941081572Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 941 081 572
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 26 février 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3299Z - Autres activités manufacturières n.c.a.
Date de création: 26 février 2025
Siège social: 25 RTE des Buttes DRUISY, 10160, Aix-Villemaur-Pâlis
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de TROUBAT CATHERINE

Création d objet en poches à huitre recyclées

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Établissements de TROUBAT CATHERINE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

10160 Aix-Villemaur-PâlisSiègeActif
941 081 572 00013 · ouvert le 01 mars 2025 · NAF 3299Z

Documents juridiques de TROUBAT CATHERINE

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 février 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 17 février 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de TROUBAT CATHERINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROUBAT CATHERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TROUBAT CATHERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TROUBAT CATHERINE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

26 février 2025création
Date d'effet : 26 février 2025

Questions fréquentes sur TROUBAT CATHERINE

Quel est le numéro SIREN de TROUBAT CATHERINE ?

Le numéro SIREN de TROUBAT CATHERINE est 941 081 572. Le SIRET de son siège social est 941 081 572 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73941081572.

Où se situe le siège social de TROUBAT CATHERINE ?

Le siège social de TROUBAT CATHERINE est situé 25 RTE des Buttes DRUISY, 10160 Aix-Villemaur-Pâlis.